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Marques déposées par la société CTC
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C T C
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C T C
CTC, Comité Professionnel de Développement Economique régi par la loi 78-654 du 22 juin 1978

Numéro de dépôt :
3212580
Date de dépôt :
28/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
28/02/2023
C T C de CTC

Présentation de la marque C T C

Déposée le 28 février 2003 par la société CTC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « C T C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la société CTC domicilié(e) Parc Scientifique Tony Garnier, 4 rue Hermann Frenkel - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 649 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque C T C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C T C est expirée depuis le 28 février 2023.

CTC a également déposé les autres marques suivantes : , EXTENS WATT , FAIRE DE LANCE L'ATELIER D'INNOVATION DES INDUSTRIES FRANCAISES CUIR-MODE-ACCESSOIRES , DERMATENE , FDL FAIRE DE LANCE , CTC , CTC , Q LABEL QUALISERV


CTC, Comité Professionnel de Développement Economique régi par la loi 78-654 du 22 juin 1978 - Parc Scientifique Tony Garnier, 4 rue Hermann Frenkel - 69007 - LYON - France - SIREN 775649726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 3 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°492201 - Publication au BOPI 2009-03-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2012 n°2511356 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; crèmes pour le cuir, produits pour blanchir le cuir et produits pour la conservation du cuir, crèmes et cirages pour les cordonniers et pour chaussures. Produits pour la conservation du cuir (huiles et graisses) . Graisses pour les chaussures. Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; chiffons, torchons de nettoyage de produits en cuir et imitation du cuir, lingettes de nettoyage de meubles, parquets, lingettes pré imprégnées de nettoyage, en particulier des produits en cuir, éponges, éponges pré imprégnées nettoyantes et lustrantes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.